Page de recherche
PublicationsDécisions réglementaires
Décision réglementaire 2023-10 relative au code de conduite de l’activité de cotation
- Publié le 28/07/2023
- fr
Décision réglementaire 2023-10 relative au code de conduite de l’activité de cotation
- Publié le 28/07/2023
- 18 page(s)
- fr
- pdf (1M)
Banque de FranceDiscours
Gouvernance des dépenses et services publics : y a-t-il encore un espoir ?
Statistiques relatives aux fonds d’investissement de la zone euro : deuxième trimestre 2023
- Publié le 17/08/2023
- 7 page(s)
- fr
- pdf (338K)
Banque de FranceInterview
Acteurs publics : « Il faut placer les managers et les agents en situation de responsabilité »
PublicationsDécisions du Gouverneur prises dans le cadre du SEBC
Modification de la n° 2015-01 du 22 avril 2015 relative à la mise en œuvre de la politique monétaire et du crédit intrajournalier de la Banque de France
- Publié le 22/06/2023
- fr
Décisions du Conseil des gouverneurs de la BCE (autres que les décisions relatives à la fixation des taux d’intérêt)
- Publié le 29/09/2023
- 6 page(s)
- fr
- pdf (321K)
Banque de FranceCommuniqués Banque de France
Après une baisse globale de la fraude aux moyens de paiement, l’Observatoire engage de nouvelles actions pour améliorer la prévention de la fraude et le remboursement des victimes
Statistiques relatives aux véhicules financiers effectuant des opérations de titrisation (VFT) de la zone euro : deuxième trimestre 2023
- Publié le 17/08/2023
- 5 page(s)
- fr
- pdf (294K)
Statistiques relatives aux taux d’intérêt des banques de la zone euro : juillet 2023
- Publié le 01/09/2023
- fr
- pdf (511K)