Page de recherche
Normes applicables aux opérations de numéraire effectuées aux guichets de la Banque de France (Août 2023)
- Publié le 01/08/2023
- 45 page(s)
- fr
- pdf (2M)
Arrêté 2023-05 du 25 juillet 2023 relatif au versement d’une prime exceptionnelle
- Publié le 28/07/2023
- fr
- pdf (109K)
Délégation de pouvoirs du Gouverneur à la DGRH pour la présidence du CSE central extraordinaire du 11 septembre 2023
- Publié le 08/09/2023
- fr
- pdf (295K)
Délégation de signature de Mme Emilie QUEMA, directrice des Entreprises, à M. Pierre-Yves GAUTHIER, chef du service de Méthodologie d’analyse des entreprises , et à Mme Vanessa DOUCINET, son adjointe
- Publié le 02/03/2023
- 1 page(s)
- fr
- pdf (131K)
A-2023-04 Modifications à la prime d’enquête en province ou à l’étranger
- Publié le 12/07/2023
- 1 page(s)
- fr
- pdf (192K)
Modification de la décision n° 2020-01 du 1er janvier 2020 relative à la procédure de sanction en cas de manquement à certaines obligations des contreparties de politique monétaire
- Publié le 28/08/2023
- 4 page(s)
- fr
- pdf (578K)
Subdélégations de signature de Jean-Michel BOUCARUT, directeur de la Mise en œuvre de la politique monétaire (DMPM), aux responsables de service
- Publié le 25/09/2023
- fr
- pdf (322K)
Subdélégations de signature d’Alain BUSAC, directeur des systèmes d’information des marchés et des infrastructures européennes (DRIME), aux responsables de service
- Publié le 05/07/2023
- 1 page(s)
- fr
- pdf (148K)
Délégation de signature à Agnès BÉNASSY-QUÉRÉ, 2nde sous-gouverneure
- Publié le 28/02/2023
- 2 page(s)
- fr
- pdf (307K)
Délégation permanente est donnée à Christophe ARNAUD, Directeur des Services juridiques et, en cas d’absence ou d’empêchement à Mme Laura DUFAY-KRULIK, son adjointe
- Publié le 28/02/2023
- fr
- pdf (303K)