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PublicationsDocuments de travail n°906 :
Transmission des prix mondiaux des matières premières aux prix à la consommation en Afrique
Par Lemaire Thibault
- Publié le 08/02/2023
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Arrêté 2023-05 du 25 juillet 2023 relatif au versement d’une prime exceptionnelle
- Publié le 28/07/2023
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Subdélégations de signature de Jean-Michel BOUCARUT, directeur de la Mise en œuvre de la politique monétaire (DMPM), aux responsables de service
- Publié le 25/09/2023
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Délégation de pouvoirs du Contrôleur Général aux Inspecteurs Chargés de Secteurs de l’Audit du Réseau abrogée
- Publié le 01/09/2023
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Subdélégations de signature de Jean-Michel BOUCARUT, directeur de la Mise en œuvre de la politique monétaire (DMPM), aux responsables de service
- Publié le 30/01/2023
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A-2023-04 Modifications à la prime d’enquête en province ou à l’étranger
- Publié le 12/07/2023
- 1 page(s)
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Modification de la décision n° 2020-01 du 1er janvier 2020 relative à la procédure de sanction en cas de manquement à certaines obligations des contreparties de politique monétaire
- Publié le 28/08/2023
- 4 page(s)
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Subdélégations de signature d’Alain BUSAC, directeur des systèmes d’information des marchés et des infrastructures européennes (DRIME), aux responsables de service
- Publié le 05/07/2023
- 1 page(s)
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A-2023-03 Indemnité de sujétion sécurité du personnel de sûreté-sécurité (modification de l’A-2020-03)
- Publié le 12/07/2023
- 1 page(s)
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Décision réglementaire 2023-10 relative au code de conduite de l’activité de cotation
- Publié le 28/07/2023
- 18 page(s)
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