Document de travail n°304 : Défiscalisation des heures supplémentaires: une perspective d'équilibre général

Résumé

L'objet de cet article est de caractériser les effets de court et de long termes d'une défiscalisation des heures supplémentaires. Dans un premier temps, un modèle d'équilibre général concurrentiel avec heures supplémentaires est développé et étalonné sur données françaises. Dans un second temps, un choc fiscal consistant à détaxer totalement les heures supplémentaires est mis en œuvre dans le modèle. Plusieurs scenarii fiscaux sont envisagés, selon que le rythme d'évolution de la dette publique et selon que la TVA ou les prélèvements forfaitaires sont ajustés. Dans chaque cas, le gain en bien-être de la réforme est calculé. On trouve que la défiscalisation des heures supplémentaires a des effets très modérés sur l'activité et le niveau de l'offre de travail. Elle entraîne de surcroît un faible gain voire une perte en bien-être, selon les différents scenarii de financement de la mesure.

Julien Matheron
Décembre 2010

Classification JEL : E13, E62, E65

Mots-clés : Défiscalisation des heures supplémentaires, équilibre général