Vous êtes ici

Décisions réglementaires

Partager

Décembre

Publication Décisions réglementaires
Publication de la D-2019-28 relative à l’organisation de la DDSA
  • Publié le 31/12/2019
  • 2 page(s)
  • FR
  • PDF (80.05 Ko)
Consulter

Décembre

Publication Décisions réglementaires
Publication de la D-2019-28 relative au déclassement et autorisation de céder treize immeubles du Réseau et autorisation de céder six autres biens immobiliers à Angoulême issus du legs de Mme Bisaro (sans déclassement)
  • Publié le 02/12/2019
  • 1 page(s)
  • FR
  • PDF (93.66 Ko)
Consulter

octobre

Publication Décisions réglementaires
D-2019-20 relative au déclassement et à l’autorisation de céder trois immeubles du Réseau
  • Publié le 14/10/2019
  • FR
  • PDF (84.78 Ko)
Consulter

juillet

Publication Décisions réglementaires
D-2019-13 relative à l’organisation des directions générales de la Banque (concerne le SG)
  • Publié le 24/07/2019
  • FR
  • PDF (94.65 Ko)
Consulter

avril

Publication Décisions réglementaires
D-2019-12 relative à l’organisation des directions générales de la Banque (concerne la DGSO)
  • Publié le 17/04/2019
  • 1 page(s)
  • FR
  • PDF (69.28 Ko)
Consulter

Février

Publication Décisions réglementaires
D-2019-09 Concours d’opérateur sur monnaie fiduciaire
  • Publié le 05/02/2019
  • 3 page(s)
  • FR
  • PDF (109.76 Ko)
Consulter

Février

Publication Décisions réglementaires
D-2019-08 Règlement du concours d’agent de sécurité-logistique (sûreté-sécurité et pompier)
  • Publié le 05/02/2019
  • 3 page(s)
  • FR
  • PDF (133.26 Ko)
Consulter